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Préambule ...

Les conditions générales de vente sont présentes, bien sur, pour apporter un cadre de protection et de droits à nos clients et à notre société. Cependant, afin d’éclaircir une situation, ou tout simplement obtenir certaines précisions, n'hésitez pas à nous contacter.
Communiquer pour mieux se rapprocher ...

Sylvie,
Gérante de www.lamalgame.fr et de l’EURL L’Amalgame



Le site lamalgame.fr présente des articles destinés à la décoration et distribue des marques de qualité comme : Comptoir de famille, Athezza,Mathilde M, 100Drine, La Marelle éditions, Cocobohème, Jardin d'Ulysse et bien d'autres ... dans les pays suivants : Allemagne, Belgique,Canada, Etats-Unis, Finlande, France métropolitaine, Grande Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Suisse

Les sites WEB lamalgame.fr (ou .com ou .net) sont propriétés de la société de décoration EURL L'Amalgame :

L'Amalgame : Société EURL au capital de 3000 Euros.
N° SIRET : 49753085700026
N° TVA : FR39497530857
Siege social : 42 Rue Saint Médard 79100 Thouars.
N°Tel : 05.49.67.17.11
Le site de décoration lamalgame.fr a été crée et est édité par le gérant de la société de décoration EURL L'Amalgame

Les présentes conditions générales de vente sont conclues, d’une part, par l’EURL L’AMALGAME au capital de 3000€, dont le siège social est situé 42 rue Saint Médard 79100 Thouars (Deux Sèvres - entre Vienne et Maine et Loire - Thouars - entre Niort, Poitiers et Saumur -), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bressuire sous le numéro 497 530 857, dénommée « L'Amalgame » et, d’autre part, par toute personne physique non commerçante, souhaitant procéder à un achat d’un article présenté sur le site marchand de lamalgame.fr ou .com ou .net, dénommée le client.

1) OBJET
2) ARTICLES
3) PRIX
4) COMMANDE
5) PAIEMENT
6) PREUVE DE LA COMMANDE ET DU PAIEMENT
7) SOLDE ET PROMOTIONS
8) LIVRAISON
9) DROIT DE RETRACTATION
10) RESPONSABILITE
11) PROPRIETE INTELLECTUELLE
12) DONNEES NOMINATIVES
13) REGLEMENTS DES LITIGES
14) RELATIONS CLIENTS
15) LA CARTE DE FIDELITE


Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande dans le cadre de la vente des articles proposés sur le site marchand de L’Amalgame « www.lamalgame.fr ou .com ou .net » au client. L'acquisition d'un article à travers le présent site marchand implique l’adhésion totale et sans réserve par le client des présentes conditions de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par "l’EURL L’AMALGAME". "L’EURL L’AMALGAME" se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout nomment et dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client. Les offres de "l’EURL L’AMALGAME" ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.


Les articles proposés sur le site marchand "www.lamalgame.fr ou .com ou .net " constituent une sélection de ceux qui sont présentés dans la boutique "L’AMALGAME". Le client qui désire bénéficier d'un plus grand choix est invité à se rendre dans la boutique "L’AMALGAME" (42 rue Saint Médard 79100 Thouars). Les articles sont présentés sur le site marchand "www.lamalgame.fr ou .com ou .net " avec la plus grande exactitude afin de répondre aux dispositions de l'article L 111-1 du code de la consommation qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la commande définitive les caractéristiques essentielles des articles (composition, couleur, etc ...) qu'il souhaite acheter. Si malgré toutes les précautions prises par "l’EURL L’AMALGAME" des erreurs de présentation se produisaient sur le site, en aucun cas la responsabilité de "l’EURL L’AMALGAME" ne pourra être engagée. Les photographies illustrants les articles à vendre n'entrent pas dans le champ contractuel. Elles n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur transcription sur le site. L’Amalgame se réserve le droit de modifier l’assortiment des Produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Les articles faits-main sont signalés dans le détail du produit. Par leur nature artisanale, ils peuvent présenter des imperfections, des différences de teintes qui ne peuvent en aucun cas être prétexte à réclamation ou remboursement. Certains produits présentés ne sont disponible et vendus qu’en magasin (signalé dans leur fiche détaillée). Cette mention est purement informative et vous permet de savoir que le produit peut être acheté seulement dans le magasin «L"Amalgame » (42 Rue Saint Médard 79100 Thouars). Si vous souhaitez retirer des articles sur place, ne commandez pas sur le site, nous vous proposons 2 solutions : 1 - Aller en magasin quand vous le souhaitez, au risque que l'article ait été vendu entre temps. 2 - Réserver l'article. Pour cela, il suffit de nous envoyer un e-mail en nous précisant la référence du produit et toutes ses caractéristiques. Pensez à indiquer votre nom pour que l'article vous soit délivré en magasin. Si l'article n'est pas retiré dans les 8 jours, nous le remettrons en vente. Cette option est bien entendu facultative et valable uniquement sur les articles disponibles et vendus seulement en magasin(signalé dans la fiche détaillée). L’Amalgame ne saurait être responsable d'erreurs liées à la réservation d'un article. Si vous souhaitez avoir la confirmation que votre article est bien en magasin le jour de votre venue, vous pouvez appeler « L"Amalgame » au 05.49.67.17.11.


Les prix sont fermes et définitifs et valable dans la limite des stocks disponibles. Ils sont exprimés en Euros toutes taxes comprises dans le récapitulatif de la commande. La TVA correspond à la Taxe sur la Valeur ajoutée en vigueur sur le territoire français, soit 19,6 %.
La disponibilité d’un article peut varier très vite en fonction des ventes. L’Amalgame effectue une mise à jour automatique des disponibilités, et ce suivant les réservations et les achats, en conséquence L’Amalgame ne peut être tenu pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. La disponibilité d'un article est indiquée dans le détail d'un produit, elle peut-être :
• en stock (autorisé à la vente en ligne): signifie que l'article est en stock et peut être ajouté au panier de commande.
• en stock (autorisé uniquement à la vente en boutique 42 rue Saint Médard à Thouars): signifie que l'article est normalement en stock, excepté si un produit en stock en faible quantité vient d'être vendu dans la journée en boutique, dans le magasin en ligne «Lamalgame.fr ou .com.net». L’Amalgame veille à actualiser son site le plus souvent possible. Seuls les articles en stock et autorisés à la vente en ligne peuvent être ajoutés au panier de commande.

"L’EURL L’AMALGAME" se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans préavis et sans aucune autre formalité que de porter les modifications en cause dans les Conditions Générales de Vente en Ligne, mais les articles commandés sont facturés au prix en vigueur au jour de la commande. Ainsi, si le taux de TVA venait à changer, le prix des articles pourrait être modifié. Les prix des articles "l’EURL L’AMALGAME" s'entendent hors les frais de transport, c'est-à-dire hors les frais de préparation, d'acheminement, d'assurance et de dédouanement des colis. Ces frais de transport sont facturés en supplément, et indiqués dans le récapitulatif de la commande avant sa validation définitive par le client. Le montant des frais de transport est calculé en fonction du poids réel ou volumétrique et la destination du colis selon les modalités définies par le transporteur choisi par "l’EURL L’AMALGAME" (pour tout autre destination hors France Métropolitaine nous contacter). Le client garantit avoir la capacité et/ou être pleinement habilité à utiliser le moyen de paiement choisi et que celui-ci dispose de fonds suffisants pour couvrir la totalité du prix de la commande effectuée sur www.lamalgame.fr ou .com ou .net. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. L’Amalgame se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.


Une recherche guidée permet au client de retrouver sur le site marchand "L’AMALGAME" une sélection des articles de "l’EURL L’AMALGAME" puis de faire son choix parmi cette sélection afin de passer sa commande en cliquant sur le bouton « ajouter au panier ». Ensuite , le client doit valider sa commande en passant par trois étapes :
1- La première étape consiste dans la validation -par le client- des articles choisis pour sa commande.
"L’EURL L’AMALGAME" garantit que les articles proposés lors de la commande sont effectivement disponibles ; toutefois, pour éviter que deux commandes simultanées ne portent sur le même article, "l’EURL L’AMALGAME" vérifie, lors de la validation de la commande, la disponibilité exacte des articles choisis et les réserve (lors de l’ajout au panier).
2- La deuxième étape (zone espace client du site lamalgame.fr ou .com ou .net)
consiste dans la saisie par le client des éléments d'identification et d'information nécessaires au bon déroulement de la commande, à savoir notamment les éléments suivants : nom, prénom, coordonnées complètes de la livraison, adresse de facturation. Pour ce faire, le client devra créer un « compte » identifié par son adresse électronique et un mot de passe qu’il devra choisir. Si le client a déjà commandé sur le site "L’AMALGAME", ces éléments d'identification et d’information auront été enregistrés ; il devra alors rappeler son compte (par la saisie de son adresse électronique et de son mot de passe) ; une fois connecté à son compte, le client peut modifier, si nécessaire, ses coordonnées.


3- La troisième étape consiste dans la validation définitive de la commande.
L’accès à cette troisième étape s’effectue en cliquant sur le bouton « Accés au paiement». Il est présenté au client un récapitulatif de sa commande –valant bon de commande- comprenant tous les articles choisis, les adresses de facturation et de livraison, le montant total des dits articles et les frais de transport. A ce stade, le client vérifie le récapitulatif de sa commande et procède s'il le souhaite à la modification de celle-ci. Suite à ces modifications, il lui sera représenté un nouveau récapitulatif de sa commande ainsi modifiée. Le client devra également choisir son mode de paiement (Carte bleue, visa ... ) Toute commande modifiée ou non doit faire l'objet de la part du client d'une validation définitive au vu du récapitulatif évoqué. Il est ensuite présenté au client les Conditions Générales applicables à la vente des articles présentés sur le site marchand afin que le client puisse en prendre connaissance et/ou les imprimer. Le client devra accepter les termes des dites Conditions Générales. Cette acceptation s'effectuera en cliquant sur la case « accepter les conditions générales de vente », ceci constituant le premier clic de validation. Le client devra ensuite cliquer sur l'image représentant sa carte de paiement bancaire. Ce sera le deuxième clic de validation. Ces deux clics constituent une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une mention manuscrite, conformément à l'article 1316-1 du Code Civil. Suite à ce dernier clic, le client est dirigé sur le site sécurisé de la banque partenaire de "l’EURL L’AMALGAME" (Banque Populaire Centre Atlantique) pour procéder au paiement. Dès réception par "l’EURL L’AMALGAME" d'une autorisation qui lui sera notifiée par sa banque partenaire, la commande du client fera l'objet d'une confirmation par E-mail qui vaudra acceptation du contrat. "l’EURL L’AMALGAME" s’engage à préparer la commande dans les meilleurs délais. Le client sera averti de l'expédition de celle-ci par E-mail.

L'ensemble des données fournies et la validation enregistrée valent preuves de la transaction, signature et acceptation des opérations effectuées. L’Amalgame vous communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Il vous sera adressé avec votre commande, une facture papier, récapitulant votre commande et faisant ressortir la tva. Le client pourra à tout moment consulter son suivi de commande dans la zone client du site. Cette zone est personnelle.




Le paiement exprimé en Euros peut-être effectué par le moyen suivant :
Par Carte Bancaire : le paiement s'effectue en ligne sur le site sécurisé de la banque partenaire de "l’EURL L’AMALGAME" (Banque Populaire Centre atlantique et service Cyber Plus). Le paiement s'effectue par carte bancaire. Les cartes présentant le sigle CB, portant la marque VISA, MASTERCARD sont acceptées. Si le paiement s’effectue par carte CB, VISA ou MASTERCARD, le client doit donner le numéro de sa carte, sa date de validité ainsi que le cryptogramme visuel (les trois derniers numéros inscrits au dos de la carte bancaire). Le compte bancaire du client est débité au départ de la livraison pour le prix en Euros exprimé le jour de la commande. Afin d'assurer la sécurité des paiements, le site " L’AMALGAME" utilise un service de paiement sécurisé des articles vendus à distance assuré par CYBER PLUS de la BANQUE POPULAIRE, banque partenaire. Ce service intègre la technologie Secure Socket Layer (SSL) qui assure, grâce à une technique de cryptage (codification), l'intégralité et la confidentialité des données (n° de carte bancaire, date d'expiration et le cryptogramme) circulant sur le réseau Internet. Pour les livraisons hors de la Zone Euros, les frais de douane, de change et autres commissions bancaires resteront à la charge exclusive du client. En aucun cas le site lamalgame.fr ne conserve de trace des identifiants bancaires de ses clients.
L'EURL L'Amalgame ne conserve aucun code bancaire. Seul le serveur sécurisé de la Banque populaire est ici concerné. Pour plus d'informations, "l’EURL L’AMALGAME" invite le client à se renseigner auprès de la banque émettrice de la carte bancaire utilisée pour payer et des services douaniers compétents en ce qui concerne les frais de douane.
Par chèque: Le paiement s'effectue par chèque en respectant deux étapes. 1 - Le bon de commande doit être joint au chèque (libellé à l'ordre de l'EURL L'Amalgame). Ce courrier doit ensuite être envoyé à l'adresse mentionnée ( EURL L'Amalgame - SERVICE VENTE en Ligne - 42 Rue Saint Médard 79100 Thouars FRANCE).2 - La validation du paiement doit être confirmée (appui sur le bouton n°2) afin que les articles soient réservés.
Les articles sont alors réservés pour une période de 6 jours. Le chèque est encaissé dès réception. Si la procédure d'encaissement est correcte, votre colis est alors expédié (livraison colissimo expert jour J+48H pour la France Métropolitaite, J+5Jours pour l'étranger).



"L’EURL L’AMALGAME" vous invite à imprimer votre bon de commande qui vous servira en cas de remboursement.


Selon la réglementation des conditions légales de ventes.



Les articles sont livrés par COLISSIMO SUIVI (Contrat Colissimo Expert garantissant un maximum de fiabilité) - ou tout autre transporteur choisi par "l’EURL L’AMALGAME" dans le cas ou la livraison en colissimo expert ne serait pas possible - et ce dans un délai moyen observé de 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine (date limite de livraison : Jour d'expédition + 5 Jours ouvrés) (4 à 7 jours pour l'international). Les articles, objet de la livraison sont systématiquement vérifiés avant leur départ et sont soigneusement protégés pour le transport. Les articles voyagent toujours aux risques et périls du client qui doit contrôler leur bon état lors de la livraison. Toute anomalie concernant la livraison (colis endommagés, articles manquants par rapport à la facture "l’EURL L’AMALGAME" qui les accompagne etc...) devra faire l'objet de réserves portées sur le récépissé de livraison présenté par le transporteur. Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans le délai de 7 jours suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations, lesquelles devront être motivées et accompagnées de justificatifs. Le client devra transmettre dans ce même délai de 7 jours suivant la date de livraison copie de ce courrier à "l’EURL L’AMALGAME" à l'adresse suivante : EURL L’AMALGAME – SERVICE VENTE EN LIGNE – 42 RUE SAINT MEDARD – 79100 THOUARS (France).

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il Vous est demandé de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. Tout endommagement constaté d'un produit au retour dû à un problème de niveau d'emballage non respecté pourra entraîner un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.

Votre paiement n'est débité qu'au moment de l'expédition .
La préparation d’une commande peut en principe durer en moyenne 2 jours incluant en particulier le traitement de la commande, la préparation des produits, l’emballage et la facturation avant l’expédition des produits disponibles. Lorsque la commande est expédiée, L’Amalgame vous informe par e-mail.

Les frais de port sont facturés au Client en fonction du poids du colis, du lieu de livraison et du transporteur ou mode de transport choisis. Ils sont calculés par cumul des poids unitaires de chaque produit et tient compte d'une estimation du coût et du poids additionnel nécessaire pour l'emballage et la préparation du colis. Afin de ne pas entraîner de surcoûts trop importants, L’EURL L’Amalgame prend en charge une partie fixe des frais de transport ainsi qu’une partie indéxée au motant total de la commande. Il se peut donc, sous certaines conditions de poids d’articles et de montant de commande, d’avoir des frais de port gratuits. Ce calcul particulier est un geste commercial de l’EURL L’Amalgame et en aucun cas une obligation. L’EURL L’Amalgame se réserve d’ailleurs le droit d’interrompre cette formulation. Les frais de port vous sont indiqués avant l’enregistrement définitif de la commande. A noter toutefois : Certains articles (tailles cumulées >1m50cm) peuvent entraîner un surcoût dans le calcul des frais de transport (articles non "mécanisable" qui doivent être traités manuellement dans le tri postal).

Les produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. Si l'adresse de livraison n'est pas renseignée lors de l’inscription, la commande sera livrée à l’adresse de facturation. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées, L’Amalgame ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Délais:
Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au client d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Les délais de transport dépendent du transporteur (La poste) et du mode de transport choisi. L’Amalgame vous informe à titre indicatif des délais qui lui sont annoncés par le transporteur. Les délais indiqués sur le site www.lamalgame.fr ne courent qu’à partir de la date de réception du paiement suivie de la préparation de la commande et ne comprennent pas les dimanches et jours fériés.. En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, L’Amalgame mettra tous les moyens en œuvre pour vous informer de l'état de l'expédition de son colis, mais ne pourra être tenu pour responsable des retards occasionnés. Vous pouvez à tout moment consulter l’état de votre commande sur le site www.lamalgame.fr en consultant votre compte. Ce suivi vous permet de connaître l’état de traitement de votre commande, mais également l’état d’expédition. Toute réclamation pour non-conformité ou objet manquant à la livraison devra être transmis dans les 48H suivant la réception de la commande via la rubrique « nous contacter » du site www.lamalgame.fr Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables après réception pour retourner un produit qui ne vous convient pas, pour échange ou remboursement. Dans tous les cas, l’échange ou le remboursement devra être demandé auprès du service clients de L’Amalgame par e-mail (Rubrique « contactez-nous » dans l’espace client du site lamalgame.fr ) au préalable à toute réexpédition de Produits. Après accord de L’Amalgame, vous recevrez par e-mail l'adresse de renvoi du ou des produits concernés ainsi que les modalités de remboursement ou d'échange propres à votre demande.
- Colis endommagés Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l’état du colis. En cas de détérioration partielle ou totale (scotch jaune de la poste) le client devra impérativement émettre les réserves nécessaires, sous forme manuscrite accompagnée de sa signature, sur le bordereau de livraison ou dans son bureau de poste. En l’absence de réserve, le Produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l’objet de contestation concernant sa livraison. Le Client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2 jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le client devra transmettre copie de ce courrier par courrier électronique au service clients afin que l’Amalgame puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite. Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.
- Retard de livraison/perte de colis (hors courrier simple) En cas de retard de livraison, vous pouvez vérifier la situation de votre colis grâce à votre n° de suivi (voir dans votre espace client). En cas de retard avéré, prévenez nous, nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. Dans le cas d'une livraison colissimo uniquement, et seulement dans ce cas, nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions le prix de vente à votre avantage (ancien ou nouveau prix de vente). Dans le cas d'un avantage,un remboursement par chèque de la différence vous parviendra. L'échange ou le remboursement des articles ne sera effectif qu'après la fin de l'enquête des services postaux.
- Cas de l’échange L’échange doit intervenir dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception du Produit concerné. Si la nouvelle référence Produit demandée en échange est d’un montant supérieur, le Client devra effectuer le paiement de la différence avant expédition du nouveau Produit. A l’inverse, si le montant est inférieur au montant initial, le compte du Client sera crédité par virement bancaire ou par chèque. L’expédition du nouveau Produit ne pourra être effectuée qu’après retour du Produit échangé.
-Conditions liées aux échanges Le droit d’échange ne s’applique que dans la mesure où le Produit est renvoyé en parfait état de revente, emballé dans son emballage d'origine, complet et ne présentant aucune trace de choc, de dysfonctionnement ou d’utilisation. L’Amalgame se réserve le droit de refuser cet échange ou remboursement si les Produits reçus en retour ne respectent pas ces conditions. L’Amalgame ne peut accepter une annulation ou un échange d’une partie d’un Produit faisant l’objet d’une même référence. Par exemple, dans le cas de vente par lots, vous ne pourrez échanger ou annuler que le lot complet, y compris si les éléments du lots sont vendus aussi séparément sur le site www.lamalgame.com Le retour des Produits échangés est à la charge du Client sauf erreur de la part de L’amalgame. L'ordre d'achat que vous établissez en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique par L’Amalgame ne fait pas office de facture. Quelque soit le moyen de commande et de paiement adopté, le Client reçoit l’original de la facture lors de la livraison des Produits, dans son colis. L’Amalgame conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

En cas d'adresse de livraison et de facturation différentes, la facture est envoyée par courrier à votre adresse de facturation et n'est pas jointe au colis.



Conformément aux dispositions de l'article L. 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de livraison pour exercer le droit de retour et d'annulation de sa commande. La date du récépissé de livraison constitue la date de départ de ce délai. Ce droit de retour et d'annulation peut concerner tout ou partie de la commande. Il suffit pour cela de retourner ces articles avec la facture dans leur état et emballage d'origine, à l'adresse suivante : EURL L’AMALGAME – SERVICE VENTE EN LIGNE – 42 RUE SAINT MEDARD – 79100 THOUARS (France). Les frais d'expédition des articles retournés vers "EURL L’AMALGAME" et, le cas échéant, de dédouanement resteront à la charge du client, sauf si les articles livrés ne sont pas conformes à la commande ou font l'objet de vices apparents. Le remboursement s'effectuera par crédit du compte bancaire du client dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation du client a été exercé conformément à l'article L. 121-20.1 du code de la consommation. En aucun cas, le remboursement ne pourra être demandé et effectué dans la boutique "EURL L’AMALGAME 42 RUE SAINT MEDARD 79100 Thouars".
Cas particulier : En cas d'annulation avant expédition de commande
Un article commandé et validé (paiement bancaire enregistré) mais non expédié peut faire l'objet d'une annulation. Il faut pour cela que l'EURL L'Amalgame soit prévenue au plus vite par un mail (rubrique contactez-nous dans l'espace client) qui comportera la référence de la commande et l'explication motivée de la décision. Un appel téléphonique peut également convenir (05.49.67.17.11).


"EURL L’AMALGAME ", dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que d'une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée quant à un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture du service, ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.


Tous les éléments du site marchand de "EURL L’AMALGAME " sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de "L’AMALGAME ". Personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel que titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord exprès de "EURL L’AMALGAME ". Tout lien devra être retiré sur simple demande de "EURL L’AMALGAME ".



Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients peuvent faire l'objet d'un traitement automatisé. Ce traitement est nécessaire à la prise en compte de la demande des clients. En indiquant son E-mail, le client pourra recevoir la confirmation de sa commande mais aussi des informations sur les offres promotionnelles "EURL L’AMALGAME ", ainsi que sur les événements Via Internet et en boutique. "EURL L’AMALGAME " se réserve le droit de collecter les informations relatives aux clients y compris en utilisant des cookies. L'EURL L'AMALGAME garantie la non divulgation des informations collectées. En aucun ces informations ne seront échangées avec des partenaires commerciaux ni organisme, quels qu'ils soient. Le client peut s'opposer à la reception de la lettre d'information émise par lamalgame.fr (ou .com ou .net) en modifiant l'option dans son espace client. De même, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de rectification aux données personnelles le concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. L'exercice de ce droit pourra être effectué via le site (espace client), par E-mail, ou courrier aux adresses ci-dessus indiquées. Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses E-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Numéro de déclaration 1302775).


Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, la compétence est attribuée aux Tribunaux compétents du siège social de l’ EURL L’AMALGAME nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.


Pour toute information, question ou réclamation le client peut s'adresser à "l’ EURL L’AMALGAME " par téléphone depuis la France au 05 49 67 17 11 , par E-mail en utilisant la Rubrique « contactez-nous » dans l’espace client du site lamalgame.fr ou par courrier à l'adresse suivante : EURL L’AMALGAME – SERVICE VENTE EN LIGNE – 42 RUE SAINT MEDARD – 79100 THOUARS (France). Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions générales de vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente.

LA CARTE DE FIDELITE

La carte fidélité de la boutique en ligne «lamalgame.fr» est mise gratuitement à la disposition de toute personne majeure et résidant en France. Cette carte est strictement personnelle et valable uniquement dans le cadre de l’utilisation de la boutique en ligne lamalgame.fr. Cette carte n’est pas monnayable. Elle ne peut être utilisée que dans le cas d’une remise sur un achat (lamalgame.fr).
L’EURL L’amalgame se réserve le droit de modifier à tout moment les modalités d’utilisation de cette carte.
Fonctionnement :
Carte composée de 10 cases, chaque case correspond à un numéro d’achat (achat n°1 ... à achat n°10). A chaque case est affecté le montant de l’achat validé et payé hors frais de port, hors articles soldés et hors promotions (ce montant est donné sur le bon de commande). Une fois la carte remplie vous bénéficierez d’une remise correspondant à 5% du cumul des achats n°1 à 10 mentionnés sur la carte. Cette remise sera à valoir sur le onzième achat à condition que le total du onzième achat (hors soldes et promotions et frais de port) soit supérieur ou égal au montant de la remise. Le bon de commande présent sur le site informe de l’attribution, ou non, de la remise.
Dans le cas ou le onzième achat ne satisfait pas à l’attribution de la remise, la validité de la carte est conservée pour le douzième achat (et ainsi de suite...) Le montant du onzième achat ne sera pas mentionné sur une nouvelle carte. Une nouvelle carte vous sera attribuée lors du prochain achat et ainsi de suite.
A titre d'exemple
10 achats effectués pour un montant total (hors frais de transport et soldes ou promotions) de 500 Euros (50 Euros par achat...pour l'exemple) donne droit à une réduction de 25 Euros sur le 11ème achat (sous respect des conditions générales de vente).